La Malbaie

Étude et analyse réglementaire dans le cadre de l’élaboration d’un projet de développement récréotouristique Client : Gestion YMC  2018

Dans le cadre du développement d’un projet d’hébergement récréotouristique (camping, refuge, plate-forme, etc.) situé dans la Ville de la Malbaie, le promoteur désirait connaître les conditions de la réglementation d’urbanisme afin de mieux réfléchir son projet en amont. En plus de l’hébergement, le promoteur souhaitait l’intégration d’un pavillon d’accueil, d’un bloc sanitaire, des sentiers pédestres, de même que les activités de vélos de montagne et de skis de fond et raquettes. L’objectif du mandat octroyé était aussi la production d’un rapport permettant au promoteur de compléter sa diligence raisonnable (due diligence).

L’Enclume a donc analysé la réglementation d’urbanisme de la Ville de la Malbaie applicable au projet soient: les règlements de zonage, de lotissement, de construction, la gestion des règlements, les plans de zonage et les grilles d’usages et normes. Cette analyse a été ensuite validé avec un professionnel en urbanisme de la Ville. L’Enclume a également contacté la Direction régionale du  ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) afin de préciser les conditions de desserte du projet.

Au final, l’analyse réglementaire a été présenté au client dans un rapport synthèse.